Que l’on soit artiste, galeriste ou collectionneur, l’envoi d’œuvres d’art au-delà des frontières implique de se pencher sur les exigences légales et logistiques. L’exportation d’œuvres d’art à l’étranger semble complexe, mais avec une bonne préparation et les informations nécessaires, vous pouvez planifier votre transport sans soucis.

Dans cet article, vous découvrirez les documents nécessaires pour exporter des œuvres d’art vers la France ou depuis la France vers l’étranger, le fonctionnement du transport en dehors de l’UE, ainsi que les points essentiels à surveiller pour expédier vos œuvres d’art à l’étranger en toute sécurité et dans le respect des réglementations.

Voici comment se déroule l’exportation d’œuvres d’art :

Au sein de l’Union européenne (UE), le transport d’œuvres d’art est simplifié sur le plan douanier, puisqu’il n’y a ni droits de douane ni taxes d’importation. La libre circulation des marchandises s’applique, ce qui permet d’expédier vos œuvres d’art sans formalités particulières.
Toutefois, en cas d’envoi vers des pays hors de l’UE, comme la Suisse, les États-Unis ou le Japon, des règles douanières strictes s’appliquent.

Le transport d’une œuvre d’art vers un pays non-membre de l’UE suit généralement cette procédure :

1. Préparation des documents : rassemblez tous les documents et données nécessaires concernant l’œuvre d’art que vous souhaitez transporter. Cela inclut la preuve de la valeur de votre œuvre et votre numéro EORI.
2. Dédouanement à l’exportation : les autorités douanières en France ont besoin d’une facture pro-forma pour vérifier l’envoi et effectuer les formalités douanières. Celle-ci contient toutes les informations pertinentes concernant votre envoi.
3. Emballage et logistique : faîtes emballer l’œuvre d’art en toute sécurité et choisissez un mode de transport approprié..
4. Le dédouanement : L’envoi est contrôlé par les douanes et officiellement autorisé pour l’exportation. Par la suite, vous recevez une note de sortie émise par le service de transport chargé de l’acheminement de votre œuvre, à conserver pour vos dossiers.
5. Expédition vers le pays de destination : après l’autorisation de la douane, l’œuvre d’art entame son voyage. Dans le pays de destination, des droits de douane, des taxes et autres droits d’importation peuvent s’appliquer et doivent être payés par le destinataire.

La déclaration en douane en France

Les autorités douanières françaises n’exigent pas de document spécifique pour l’exportation d’œuvres d’art et de marchandises de la France vers l’étranger. La facture pro forma contient toutes les informations nécessaires pour que les marchandises puissent être exportées suffit. Elle sert également de document de transport : les transporteurs et les entreprises de logistique l’utilisent pour connaître le contenu, la valeur (pour les assurances) et le but de l’envoi. Elle peut également être importante pour les autorités douanières du pays importateur (hors UE), notamment si des droits ou des taxes d’importation y sont applicables.

La facture pro forma mentionne également le code SH (système harmonisé). Il s’agit d’un code marchandise international qui permet de classer ces dernières de manière unique. Le code SH facilite le calcul des droits et des taxes ainsi que le respect des règles d’importation.

Tout système a besoin de quelques informations précises pour créer le code SH correct pour le dédouanement. Il s’agit notamment de l’année de création de l’œuvre d’art (plus ou moins de 100 ans), du pays de création, du matériau, du poids net et de la catégorie à laquelle elle appartient. Les catégories sont les suivantes :

• Peinture / Tableau / Dessin
• Sculpture / Art statuaire
• Objet décoratif / Petit mobilier
• Horloge
• Bijoux
• Livre
• Photographie / Image
• Gravure / Lithographie / Impression
• Antiquités
• Autres

Conseils pratiques pour le transport d’œuvres d’art

• Emballage : les œuvres d’art doivent être emballées avec soin pour éviter tout dommage durant le transport. Préférez un emballage, spécialement conçu pour les œuvres d’art, et créé sur mesure, offrant une protection optimale contre tout type de dommage pendant le trajet.
• Les assurances : une assurance de transport offre une sécurité supplémentaire pour protéger votre œuvre d’art contre la perte ou les dommages.

L’exportation d’œuvres d’art à l’étranger nécessite une planification minutieuse et le respect de nombreuses réglementations. Avec les bons documents ainsi qu’un emballage bien pensé et un transporteur de confiance, plus rien ne s’oppose à une exportation d’art sans problème.